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Chère adhérente, cher adhérent,
La rentrée a été studieuse, notamment pour ceux d’entre vous ayant participé à l’Université de la région Grand Nord Ouest à Nantes.
Y ayant assisté, j’ai apprécié le sérieux de cette formation réglementaire, dispensée avec professionnalisme et talent, ainsi que l’attention et l’intérêt portés par nos confrères sur une matière dont l’attrait n’est pas partagé par tous.
Les actions de la Chambre, portées par les élus et les permanentes, s’inscrivent dans un dynamisme toujours plus grand, que je salue. Ainsi, lors du dernier Comex, nous avons eu de nombreux sujets à étudier, tels que la dématérialisation du dossier d’admission, les actions de communication, la charte de partenariat, le séminaire des présidents de région. Celui-ci, organisé et animé notamment par Lionel Lafon, vice-président de la Chambre, nous a permis d’entendre ce qui se vit en région et de répondre aux attentes et aux questions de ceux qui vous représentent. Ils recevront sous peu des pistes d’action pour l’animation des régions sous forme d’un guide pratique, lequel nous permettra, aussi, d’uniformiser nos process.
Je serai heureux de vous retrouver très prochainement à Patrimonia. Avec les permanentes et les élus, nous vous donnons rendez-vous sur le stand de la Chambre (A24).
Ce sera l’occasion de vous présenter le prochain numéro de Repères. Vous y trouverez une interview exclusive de trois candidats à la Primaire des Républicains qui nous font l’honneur de nous présenter leurs analyses sur le vaste sujet de l’épargne. D’autres thèmes tout aussi intéressants pour notre profession sont traités dans notre magazine, tels que les incidences de la Directive BRRD, la réponse ministérielle Ciot ou encore le pacte Dutreil transmission.
J’interviendrai, avec Guy de Panafieu, à l’Agora, le jeudi matin à 11h45, sur la réglementation et les textes européens, MIF 2, DDA et PRIIPs. N’hésitez pas à venir poser vos questions.
En attendant ce moment, je vous livre les dernières nouvelles sur ce sujet. Vous avez pu constater que la période récente a vu une inflexion majeure dans le processus d’élaboration du règlement PRIIPs qui prévoit l’établissement d’un document d’information clé (DICI) pour la commercialisation de tous les produits d’investissements financiers. Les trois autorités règlementaires européennes avaient élaboré en avril des normes techniques de réglementation (RTS) adoptées par la Commission le 30 juin. A la suite d’un intense lobbying et d’une prise de position de place en France, au sein desquels la CNCGP a joué un rôle prépondérant, et avec l’appui des autorités françaises qui ont adopté une position identique, le Parlement européen a rejeté le 14 septembre, à la quasi-unanimité, le règlement délégué de la Commission et invite celle-ci a présenter un nouveau texte et repousser l’application du règlement PRIIPs lui-même. Le motif principal du rejet est l’inégalité de traitement entre les différentes catégories de produits financiers. Ce rejet est un événement exceptionnel dans la vie européenne (un seul précédent en matière agricole).
Nous attendons maintenant le vote du Conseil et la position de la Commission. En toute logique, l’application du règlement PRIIPs devrait être reportée, idéalement en 2018.
Je vous souhaite un très bon week-end !
Benoist Lombard
Président